Terms of sale
**Politique des Conditions Générales de Vente**
*Artisan Coutelier S Coutellerie*
*Date de mise à jour : 05/04/2025*
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## 1. **Objet**
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre l’artisan coutelier S Coutellerie (« le Vendeur ») et tout client (« l’Acheteur ») effectuant un achat via le site internet [URL]. Elles prévalent sur toute autre disposition, sauf accord écrit contraire.
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## 2. **Produits**
- **Description** : Les couteaux et accessoires proposés sont fabriqués artisanalement par S Coutellerie. Des variations mineures (couleur, texture) peuvent exister en raison du caractère unique des pièces.
- **Photos** : Les images sont fournies à titre indicatif. Les nuances peuvent varier selon les écrans.
- **Stock** : Les produits sont vendus dans la limite des disponibilités.
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## 3. **Prix**
- **Montant** : Les prix sont indiqués en euros (€), hors frais de port. La TVA est incluse (taux applicable selon la législation française).
- **Modifications** : Le Vendeur se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment. Les commandes en cours restent au tarif confirmé lors de l’achat.
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## 4. **Commandes**
- **Validation** : Toute commande suppose l’acceptation intégrale des CGV.
- **Confirmation** : Un email récapitulatif est envoyé après paiement.
- **Réserve** : Le Vendeur peut annuler une commande en cas de force majeure ou de litige manifeste.
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## 5. **Paiement**
- **Modes acceptés** : Carte bancaire (via plateforme sécurisée), PayPal, virement bancaire (sur demande).
- **Sécurité** : Les données bancaires sont cryptées et ne sont pas conservées par le Vendeur.
- **Délai** : La commande est traitée uniquement après validation du paiement.
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## 6. **Livraison**
- **Zones** : France métropolitaine, UE, et pays tiers (selon disponibilité).
- **Délais** :
- Couteaux standard : 3 à 6 semaines.
- Pièces sur mesure : généralement 6 à 10 semaines.
- **Frais** : Calculés en fonction du poids et de la destination (affichés avant validation finale).
- **Suivi** : Un numéro de suivi est transmis par email dès l’expédition.
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## 8. **Garanties**
- **Réparation** : Pour les pièces défectueuses, contactez-nous via [email/coordonnées] pour une prise en charge.
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## 9. **Responsabilité**
Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de :
- Retard dû à un transporteur ou événement extérieur (grève, intempéries).
- Dommages résultant d’une utilisation inappropriée des couteaux.
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## 10. **Données personnelles**
Conformément au RGPD, les données collectées (nom, adresse, email) sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes. Elles ne sont ni vendues ni partagées sans consentement.
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## 11. **Litiges**
- **Médiation** : En cas de conflit, privilégiez le contact direct via [email/téléphone].
- **Tribunal compétent** : Les tribunaux français sont seuls compétents, en langue française.
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**Contact** :
SC outellerie
40 ruue Matheas 60000 Beauvais
s.coutellerie@gmail.com | 0768969930
SIRET : 951 768 134
Site web : s-coutellerie.myshopify.com
*Document rédigé conformément aux obligations légales françaises et européennes.*
⚠️ **Conseil** : Faites valider cette politique par un juriste spécialisé en droit du e-commerce pour une conformité totale.